Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site tp-formation-transport.fr est édité par :

Entreprise individuelle Thomas Prospero, exploitée sous le nom commercial « TP Formation Transport » (TPFT)
Forme juridique : entreprise individuelle (EI)
Adresse : 5 rue de Lens, 62580 Arleux-en-Gohelle, France
SIRET : 533 580 163 00020
Immatriculée au Répertoire des Métiers (RM) sous le numéro 533 580 163 (62)
N° de TVA intracommunautaire : FR38533580163
Numéro de déclaration d'activité de formation : 32620386662, enregistré auprès de la Préfecture de la région Hauts-de-France (DREETS). Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
E-mail : contact@tpft.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Thomas Prospero, en sa qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch (SAS)
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site tp-formation-transport.fr (textes, images, logo, charte graphique, supports de formation) ainsi que l'application d'entraînement au QCM et sa base de questions sont la propriété exclusive de TP Formation Transport, ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. L'accès à l'application d'entraînement est strictement personnel : il est interdit de partager ses identifiants, de diffuser ou de reproduire les questions et contenus de l'application.

5. Données personnelles (RGPD)

Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, commande, création de compte) font l'objet d'un traitement destiné à la gestion de la relation client et à l'exécution des prestations.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : contact@tpft.fr.

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